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Marques déposées par l'association loi 1901 INITIATIVES (Faculté Libre
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Master Européen d'Entreprenariat Social et Solidaire (MEESS)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Master Européen d'Entreprenariat Social et Solidaire (MEESS)
INITIATIVES (Faculté Libre), Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4000423
Date de dépôt :
24/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/04/2023
Master Européen d\'Entreprenariat Social et Solidaire (MEESS) de INITIATIVES (Faculté Libre

Présentation de la marque Master Européen d'Entreprenariat Social et Solidaire (MEESS)

Déposée le 24 avril 2013 par l'association loi 1901 INITIATIVES (Faculté Libre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Master Européen d'Entreprenariat Social et Solidaire (MEESS) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 INITIATIVES (Faculté Libre domicilié(e) 43 Boulevard du Maréchal Joffre - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INITIATIVES, M. COLIN Pascal domicilié(e) 43 Boulevard du Maréchal Joffre - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque Master Européen d'Entreprenariat Social et Solidaire (MEESS) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4000423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Master Européen d'Entreprenariat Social et Solidaire (MEESS) est expirée depuis le 24 avril 2023.

INITIATIVES (Faculté Libre a également déposé les autres marques suivantes : Mastère Européen d'Entreprenariat Social et Solidaire (MEESS)


INITIATIVES (Faculté Libre), Association Loi 1901 - 43 Boulevard du Maréchal Joffre - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


INITIATIVES, M. COLIN Pascal - 43 Boulevard du Maréchal Joffre - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

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